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14 mai 2011

L'incinérateur de la honte: pollués et endettés à vie !

 

Un incinérateur va être construit dans l'agglomération clermontoise pour brûler déchets domestiques et industriels (qui se négocie à la tonne) du département et d'ailleurs.

Discusions, négociations, revirements de tout bord, attaques et contre attaques sur des enjeux environnementaux, industriels et institutionnels.

Les habitants de l'agglomération n'en veulent pas mais ne font pas le poids face aux communes rurales du département, qui par le Valtom on fait le choix de la multinationale Suez Environnement.

La machine est lancée, ce qu'il nous attend: cancers, pollution & une redevance supplémentaire pour les contribuables à une compagnie aux supers profits.

L'air pur des volcans sera devenu irrespirable et les habitants devront se loger dans le bon sens du vent!!!  Ce qui ne sera pas le cas de nos élus qui ont contribué au developpement de l'incinérateur, bien entendu.

Que faire? Trier ou brûler nos dechets? Arrêter le chantier et indemniser en milliers d'euros la multinationale? Dans ce dossier, ni arbritage sauf juridique ni médiation (le conseil général?) mais uniquement une histoire de gros sous sur nos ordures qui valent de l'or tout compte fait.

En tout cas les grands groupes industriels n'ont pas d'état d'âmes, les dés sont jetés...?

Tandis que les ordures brûleront jour et nuit, c'est l'Auvergne entière qui régresse.

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www.airpur.org

ALERTE-MOBILISATION Manifestation Samedi 14 Mai 2011 14H sur le site de Beaulieu "Puy Long" Clermont-Ferrand  

MANIFESTATION SAMEDI 14 MAI 2011 INCINERATEUR CLERMONT

Nous sommes en légitime défense:  Légitime défense pour sauver notre santé// Légitime défense pour sauver notre environnement// Légitime défense pour éviter l'augmentation de notre taxe d'habitation (TEOM).

Défendons-nous. Résistons tous ensemble: Le préfet, le VALTOM et SUEZ Environnement abandonnerons.

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clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ta-caa/communiques/incinerateur-de-clermont-ferrandd.html

Par deux jugements du 8 février 2011, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté les requêtes présentées par la commune de Clermont-Ferrand et par la communauté d’agglomération « Clermont communauté ». Celles-ci contestaient d’une part l’arrêté préfectoral de 2010 prolongeant la validité de la déclaration d’utilité publique du projet de réalisation d’un pôle de traitement de déchets ménagers sur le site de Beaulieu à Clermont-Ferrand et d’autre part le permis de construire cette installation obtenu par la société VERNEA en 2007 à la suite du silence gardé par les services de l’Etat en charge de l’instruction du dossier (permis tacite).

Le Tribunal s’est prononcé par ces jugements sur la légalité des décisions attaquées. Il n’entre pas en effet dans les attributions du juge, dans ces deux domaines que sont l’urbanisme et la déclaration d’utilité publique permettant des expropriations de terrains, d’apprécier l’opportunité du projet, laquelle relève uniquement du choix de la collectivité compétente en matière de traitement des ordures ménagères, en l’espèce le VALTOM, dans le cadre du schéma départemental en vigueur.La légalité des décisions contestées a été appréciée en tenant compte des règles de droit applicables à chacun des actes en cause, ce qui exclut notamment, de l’examiner au regard des dispositions relatives à l’exploitation de l’installation, qui ont déjà fait l’objet d’autres contentieux distincts. Enfin, dans ces deux affaires, le tribunal a été amené à appliquer les règles de droit, éventuellement nouvelles, en vigueur à la date de chacune des décisions contestées. Il s’est également appuyé sur les avis des organismes régulièrement consultés dans le cadre des procédures en vigueur, tels qu’émis lors de ces consultations, les éventuels changements de position des uns et des autres n’ayant pas à être pris en compte.

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